Propriétaire du site :

Nom de l’entreprise : SAS MX Seat

Adresse : Chemin Rural, 14320 May-sur-Orne

N° d’identification TVA : FR59899879621

SIRET : 89987962100022

RCS : Caen B 899 879 621

Adresse e-mail : contact@mxseat.fr

Développement du site :

Nom de l’entreprise : CLEREB Digital Studio – Clément Rebillon

Adresse : 2 RUE DU CALVAIRE, 14310 VAL D’ARRY

Adresse e-mail : clereb.digital.studio@gmail.com

Hébergeur du site :

Le site est hébergé par HOSTINGER, dont le siège social est situé HOSTINGER INTERNATIONAL LTD, 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre, joignable par le moyen suivant : https://www.hostinger.fr/contact.

1. Propriété intellectuelle

Le site www.mxseat.fr et son contenu, y compris textes, images, logos, marques, illustrations, graphiques, vidéos, et tout autre élément, sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle, y compris le droit d’auteur, les marques déposées, et d’autres droits de propriété intellectuelle.

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Contenu des Utilisateurs : Tout contenu, tel que des images, des logos ou des commentaires, soumis par les utilisateurs du site pour la personnalisation des housses de selles de moto personnalisées est considéré comme la propriété des utilisateurs. MX Seat n’assume aucune responsabilité quant aux droits de propriété intellectuelle associés au contenu des utilisateurs. Vous garantissez que vous disposez des droits nécessaires pour utiliser les images, les logos ou le contenu que vous soumettez pour personnalisation.

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2. Protection des données personnelles

MX Seat collecte, traite et protège les données personnelles conformément à sa politique de confidentialité. Les informations sur la collecte, l’utilisation et la protection des données personnelles sont disponibles dans notre politique de confidentialité, accessible à l’adresse suivante : www.mxseat.fr/politique-de-confidentialite.

3. Accès au site

3.1. Disponibilité du Site

Nous nous efforçons de maintenir le Site accessible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7. Cependant, l’accès au Site peut être temporairement suspendu pour des raisons de maintenance, de réparation, de mise à jour ou pour d’autres raisons techniques. Nous nous réservons le droit de modifier, suspendre ou interrompre l’accès au Site à tout moment, y compris pour des raisons indépendantes de notre volonté.

3.2. Utilisation du Site

L’accès au Site est autorisé pour un usage personnel et non commercial. Vous ne pouvez pas utiliser le Site à des fins illégales, diffamatoires, offensantes ou contraires aux présentes mentions légales.

3.3. Comptes Utilisateurs

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3.4. Modification des Conditions d’Accès

Nous nous réservons le droit de modifier les conditions d’accès au Site à tout moment, en publiant les modifications sur cette page. Il vous incombe de consulter régulièrement cette page pour vous tenir informé des éventuelles modifications.

4. Responsabilité

En tant qu’utilisateur, vous êtes conscient des risques inhérents à la navigation sur Internet, comme la possibilité de contamination de votre équipement informatique par des virus potentiellement présents sur Internet. Vous comprenez également que MX Seat ne peut en aucun cas être tenue responsable des pertes, dysfonctionnements ou tout autre dommage pouvant affecter vos équipements informatiques, logiciels, équipements réseaux, etc., qui pourraient résulter de l’interaction avec ces risques.

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5. Liens vers des sites tiers

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6. Droit applicable et juridiction compétente

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Dernière mise à jour : 02/10/2323